Mentions Légales, Registres & Conformité RGPD
Déclaration légale d'identification de l'organisme non lucratif TENNIS CLUB DU DUCHE à Uzès
I. Identité Réglementaire de l'Éditeur
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), le présent portail web est édité sous la responsabilité légale du Bureau Exécutif de l'association :
Identifiants Statistiques & Préfectoraux
Dénomination sociale : TENNIS CLUB DU DUCHE
Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 (But non lucratif)
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W302005378
Numéro SIREN : 414246413 | SIRET du siège : 41424641300018
Code APE/NAF : 9312Z (Activités de clubs de sports)
Siège social : CHEMIN DE LA GALERIE DES PATRES, 30700 UZES (Gard, France)
Directeur de la publication : M. Jean-Luc Bertrand, Président en exercice
II. Hébergement du Portail & Non-Commercialité
Ce site d'information institutionnel est hébergé sur des serveurs sécurisés situés au sein de l'Union Européenne. L'ensemble des contenus diffusés sur la plateforme a une vocation exclusivement informative, civique et pédagogique. L'association certifie qu'aucune transaction marchande, aucun traitement de paiement en ligne ni aucune vente de prestations n'est effectuée sur ce site.
III. Protection des Données Personnelles & Conformité RGPD
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Droits des Usagers & Traitement des Données
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IV. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction
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